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Titre Description Auteur Année de publication Organisation Pays Domaine de connaissances Thématiques Date
Plan spécifique de passation des marchés (6 kB) Gabarit proposé par la Banque mondiale pour préparer un plan spécifique de passation de marchés Banque Mondiale 2006 Banque Mondiale ---- Management, passation des marchés publics et gestion des contrats 13-Planification des marchés 03/10/2014
Plan global de passation des marchés (5 kB) Gabarit proposé par la Banque mondiale pour préparer un plan de passation de marchés Banque Mondiale 2006 Banque Mondiale ---- Management, passation des marchés publics et gestion des contrats 13-Planification des marchés 03/10/2014
Plan d’action pour la mise en oeuvre du cadre juridique des marchés publics électroniques (56 kB) La présente communication propose un plan d’action pour la mise en oeuvre du nouveau cadre juridique des marchés publics électroniques adopté en avril 2004 dans le paquet législatif constitué par les directives 2004/18/CE et 2004/17/CE sur les marchés publics. Commission des Communautés Européennes 2004 Union Européenne ---- Gouvernance: cadres légaux et régulation des marchés publics, Management, passation des marchés publics et gestion des contrats 16-Passation des marchés par voie électronique (e-procurement) 03/10/2014
Manuel des décaissements (6402 kB) Le présent Manuel traite du décaissement des prêts et crédits de la Banque mondiale, il s'applique aussi aux fonds fiduciaires de cofinancement administrés par la Banque mondiale et aux opération de cofinancement pour lesquelles le bailleur de fonds a demandé à la Banque de se charge de l'examen des demandes de retrait. Banque Mondiale 1993 Banque Mondiale ---- Management, passation des marchés publics et gestion des contrats 5-Programmes et projets de développement et marchés publics 03/10/2014
Loi fédérale sur les marchés publics (96 kB) Loi sur les marchés publics suisse L’Assemblée fédérale de la Confédération suisse 2005 Confédération Suisse SUISSE Gouvernance: cadres légaux et régulation des marchés publics, Management, passation des marchés publics et gestion des contrats 2-Réformes récentes, cadres légaux et règlementaires nationaux 03/10/2014
Livre 1er des marchés publics (code) (271 kB) Les chambres 2005 Royaume de Belgique BELGIQUE Gouvernance: cadres légaux et régulation des marchés publics, Management, passation des marchés publics et gestion des contrats 2-Réformes récentes, cadres légaux et règlementaires nationaux 03/10/2014
Guide à l’intention des responsables de la passation des marchés de médicaments et produits connexes (2211 kB) Le présent guide énonce des principes et offre des conseils pratiques pour faciliter l’achat de médicaments et produits connexes utilisés dans la lutte contre le VIH/SIDA dans le cadre de programmes visant à transposer à grande échelle la thérapie antirétrovirale (TAR) et les services de santé qui y sont associés, comme les soins essentiels et palliatifs, la prévention de la maladie, le traitement des infections opportunistes et les essais en laboratoire. Banque Mondiale 2004 Banque Mondiale ---- Management, passation des marchés publics et gestion des contrats 9-Passation des marchés de fournitures et de services 03/10/2014
Guide pratique des procédures contractuelles dans le cadre des actions extérieures (613 kB) Ce guide pratique est le premier outil de travail unique, qui explique les procédures contractuelles s'appliquant à tous les contrats d’aide extérieure de la CE financés par le budget général des Communautés européennes (Budget) et le Fonds européen de développement (FED). EuropeAid Office 2007 Union Européenne ---- Management, passation des marchés publics et gestion des contrats 6-Politiques et directives de la Banque mondiale, de la Banque africaine de développement et de l’Union européenne en matière de marchés publics, 7-Passation des marchés de travaux, 8-Passation des marchés de consultance, 9-Passation des marchés de fournitures et de services 03/10/2014
Guide pratique de gestion des marchés en régie et des devisprogrammes financés par le Fonds européen de développement (FED) Version 1.0 (171 kB) Le présent guide pratique contient et explique les règles et procédures à respecter pour la mise en oeuvre des marchés en régie et de la partie régie des devis-programmes financés par les ressources du 9ème FED et gérés par EuropeAid Office de Coopération (AIDCO). EuropeAid Office 2004 Union Européenne ---- Management, passation des marchés publics et gestion des contrats 6-Politiques et directives de la Banque mondiale, de la Banque africaine de développement et de l’Union européenne en matière de marchés publics 03/10/2014
Programme renforcé de lutte contre le paludisme: Passation des marchés et gestion des approvisionnements (1018 kB) Guide de passation des marchés dans le cadres des projets et programmes de lutte contre le pauldisme. Secteur de la santé. Banque Mondiale 2006 Banque Mondiale ---- Management, passation des marchés publics et gestion des contrats 7-Passation des marchés de travaux, 8-Passation des marchés de consultance, 9-Passation des marchés de fournitures et de services 03/10/2014
Évaluation de la capacité d’un organisme à procéder à la passation de marchés pour des projets (421 kB) Évaluation de la capacité d’un organisme à procéder à la passation de marchés pour des projets pour justifier la fixation des seuils d’examen préalable et le préparation du plan de supervision de la passation des marchés Banque Mondiale 2000 Banque Mondiale ---- Management, passation des marchés publics et gestion des contrats 6-Politiques et directives de la Banque mondiale, de la Banque africaine de développement et de l’Union européenne en matière de marchés publics 03/10/2014
Document de pré-qualification pour la passation des marchés de travaux et Guide de l’utilisateur (564 kB) Le présent Document type de passation des marchés a été préparé par la Banque mondiale. Ce document reflète les vues partagées par la plupart de ces institutions (banques multilatérales) et doit être utilisé lorsqu’un processus de pré-qualification précède l'appel d’offres pour la passation des marchés de travaux qui fait l’objet d’un Appel d’offres international (AOI) pour des projets financés en totalité ou en partie par la Banque mondiale. Banque Mondiale 2004 Banque Mondiale ---- Management, passation des marchés publics et gestion des contrats 7-Passation des marchés de travaux 03/10/2014
Directives pour la passation de marchés de fournitures et de travaux (1394 kB) Directives du groupe des fonds arabes pour le développement en matière de marchés de fournitures et travaux Secrétariat chargé de la coordination 2001 Banque Islamique de Développement ---- Management, passation des marchés publics et gestion des contrats 7-Passation des marchés de travaux, 9-Passation des marchés de fournitures et de services 03/10/2014
Principes directeurs pour l'utilisation de consultants (625 kB) Règlement de passation des marchés de consultance du Fonds arabe pour le développement économique et social (regroupement de plusieurs fonds de développement) Secrétariat chargé de la coordination 1995 Banque Islamique de Développement ---- Management, passation des marchés publics et gestion des contrats 8-Passation des marchés de consultance 03/10/2014
Directives pour les décaissements applicables aux projets (180 kB) Les présentes Directives ont pour but de définir les procédures de décaissement par la Banque des prêts, crédits et dons accordés pour les projets. Banque Mondiale 2006 Banque Mondiale ---- Management, passation des marchés publics et gestion des contrats 5-Programmes et projets de développement et marchés publics, 6-Politiques et directives de la Banque mondiale, de la Banque africaine de développement et de l’Union européenne en matière de marchés publics 03/10/2014
Directives concernant la passation des marchés (87 kB) Les préŽsentes Directives ont pour but d'nformer, d'une part, les personnes responsables de l'exéŽcution d'un projet au financement duquel participe le Fonds international de dŽveloppement agricole, et, d'autre part, les personnes intŽresséŽes ˆ fournir des biens et services pour ce projet, des arrangements qui devraient être conclus pour la passation de marchéŽs de biens et services requis. Fonds international de développement agricole 1998 FIDA ---- Management, passation des marchés publics et gestion des contrats 7-Passation des marchés de travaux, 8-Passation des marchés de consultance, 9-Passation des marchés de fournitures et de services 03/10/2014
Déclaration de Paris sur l'efficacité de l'aide au développement (177 kB) La Déclaration de Paris comprend cinq principes autour desquels sont articulés les engagements pris conjointement par les donateurs et les pays partenaires en matière d’efficacité de l’aide : l'appropriation, l'alignement,l'harmonisation, la festion axée sur les résultats et la responsabilité mutuelle. Forum de haut-niveau 2005 OCDE ---- Gouvernance: cadres légaux et régulation des marchés publics 5-Programmes et projets de développement et marchés publics 03/10/2014
Accord de Don de Développement - Projet multisectoriel de lutte contre le VIH/SIDA (188 kB) Exemple d'accord de Don de Développement entre l'Association Internationale pour le Développement (IDA)et la République Islamique de Mauritanie Association Internationale de Développement 2003 Banque Mondiale ---- Gouvernance: cadres légaux et régulation des marchés publics, Management, passation des marchés publics et gestion des contrats 2-Réformes récentes, cadres légaux et règlementaires nationaux, 5-Programmes et projets de développement et marchés publics, 6-Politiques et directives de la Banque mondiale, de la Banque africaine de développement et de l’Union européenne en matière de marchés publics 03/10/2014
Conditions générales applicables aux accords de crédit pour le développement (149 kB) Les présentes conditions générales définissent les modalités (financières et contractuelles) applicables à l’accord de crédit pour le développement, sous réserve des modifications prévues par ledit accord. Association Internationale de Développement 1985 Banque Mondiale ---- Gouvernance: cadres légaux et régulation des marchés publics, Théories économiques et marchés publics, Management, passation des marchés publics et gestion des contrats 4-Enjeux politiques et économiques en relation avec le cadre légal des marchés publics, 5-Programmes et projets de développement et marchés publics 03/10/2014
Conditions Générales pour les Crédits et les Dons (238 kB) Les présentes Conditions Générales énoncent les conditions qui s’appliquent de façon générale à l’Accord de Financement et à tout autre Accord Juridique. Elles s’appliquent dans la mesure prévue par l’Accord Juridique. Association Internationale de Développement 2005 Banque Mondiale, Banque Mondiale ---- Théories économiques et marchés publics 4-Enjeux politiques et économiques en relation avec le cadre légal des marchés publics, 5-Programmes et projets de développement et marchés publics 03/10/2014